Ce document est a remplir avant la manifestation.
Il est remis à la Direction Départementale de la Protection des Populations (ex DSV).
Son acceptation vous donne le droit pour les oiseaux inscrits à participer à la manifestation.
Identifiant du déclarant :
Nature de l’exposition :
Date et lieu de l’exposition :
Espèces détenues dans l’élevage :
Lieu, date et Signature
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Ce document est a remplir avant la manifestation.
Il est remis à la Direction Départementale de la Protection des Populations (ex DSV).
Son acceptation vous donne le droit pour les oiseaux inscrits à participer à la manifestation.
Je soussigné :
déclare sur l’honneur (rayer la mention inutile)
A moins d’avoir participé à une manifestation internationale, le mois précédent la manifestation, il faut rayer la partie basse et conserver :
N’avoir présenté ou fait présenter aucune de mes volailles ou aucun de mes oiseaux à un rassemblement, concours ou expositions dans les trente derniers jours.
Dans le cas contraire, il faut rayer la partie haute et remplir le tableau suivant.
avoir participé aux rassemblements, expositions ou concours suivants :
Lieu, date et Signature
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Ce document est a remplir pendant la manifestation, à chacunes de ventes.
Il sera stocké pendant un an par l'organisateur de la manifestation.
En cas de problème majeur, la DSV peut demander à consulter le document.
EXPOSITION VENTE :
CESSIONS REALISEES :
Document à remettre à l’organisateur lorsque vous quittez la manifestation.
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Modification novembre 2015