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RÈGLEMENT (EU) N° 2016/2029
RÈGLEMENT (EU) N°2016/2029 DE LA COMMISSION
du 10 novembre 2016
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.
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Ce document, ci-dessous, ne comprends que la partie Oiseaux (AVES) du document original
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| SOMMAIRE | |
|---|---|
| ANNEXE : Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D | |
| Tableau Annexes A, B et C | |
| Tableau Annexe D | |
ANNEXE
Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification
4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).
5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
a) «ssp» sert à désigner une sous-espèce;
b) «var» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et
c) «fa» sert à désigner la forme (forma).
6. Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention.
7. Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention.
8. Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit l'annexe II de la Convention.
9. Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué.
10. Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d'une caractéristique particulière ou d'une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n'ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.
11. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d'une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s'ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l'hybride en question n'est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.
12. Lorsqu'une espèce est inscrite dans les annexes A, B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:
#1 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
#2 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#3 désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.
#4 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantule ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#5 désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.
#6 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.
#7 désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
#8 désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.
#9 désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord no ZA/xxxxxx]).
#10 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
#11 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits.
#12 désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription.
#13.désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé.
#14.désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fruits;
d) les feuilles;
e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et
f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.
13. Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:
Extrait
Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).
Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail
Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.
Poudre
Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.
Copeaux
Bois qui a été réduit en petits fragments.
14. Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l'article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.
15. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.
16. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:
§ 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.
§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.
17. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:
§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.
§ 4 Grumes, bois sciés et feuilles de placage.
Tableau Annexes A, B et C
ANSERIFORMES -- APODIFORMES -- CHARADRIIFORMES -- CICONIIFORMES -- COLUMBIFORMES -- CORACIIFORMES -- CUCULIFORMES -- FALCONIFORMES -- GALLIFORMES -- GRUIFORMES -- PASSERIFORMES -- PELECANIFORMES -- PICIFORMES -- PODICIPEDIFORMES -- PROCELLARIIFORMES -- PSITTACIFORMES -- RHEIFORMES -- SPHENISCIFORMES -- STRIGIFORMES -- STRUTHIONIFORMES -- TINAMIFORMES -- TROGONIFORMES
| Espèces | Annexes | Noms scientiphiques | Noms communs |
|---|---|---|---|
| Annexe A, B et C Noms communs FAUNE AVES (Oiseaux) | |||
ANSERIFORMES | |||
| Anatidae | Canards, oies, cygnes, etc. | ||
| A | Anas aucklandica (I) | Sarcelle brune | |
| B | Anas bernieri (II) | Canard ou sarcelle de bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier | |
| B | Anas chlorotis (I) | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande | |
| B | Anas formosa (II) | Sarcelle élégante ou formose | |
| A | Anas laysanensis (I) | Canard ou sarcelle de Laysan | |
| A | Anas nesiotis (I) | Sarcelle de l'ile Campbell | |
| A | Anas querquedula | Sarcelle d'été | |
| A | Asarcornis scutulata (I) | ||
| A | Aythya innotata | Fuligule nyroca de Madagascar | |
| A | Aythya nyroca | Fuligule nyroca | |
| A | Branta canadensis leucopareia (I) | Bernache du Canada aléoute | |
| A | Branta ruficollis (II) | Bernache à cou roux | |
| A | Branta sandvicensis (I) | Bernache Hawaii ou Néné | |
| B | Coscoroba coscoroba (II) | Cygne coscoroba | |
| B | Cygnus melanocorypha (II) | Cygne à col noir | |
| B | Dendrocygna arborea (II) | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles | |
| C | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge | |
| C | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve | |
| A | Mergus octosetaceus | Harle du Brésil | |
| A | Oxyura leucocephala (II) | Erismature à tête blanche | |
| A | Rhodonessa caryophyllacea (peutêtre éteint) (I) | Canard à tête rose | |
| B | Sarkidiornis melanotos (II) | Sarcidiorne à crête | |
| A | Tadorna cristata | Tadorne huppée | |
APODIFORMES | Haut du tableau | ||
| Trochilidae | Trochilidés (colibris ou oiseauxmouches) | ||
| B | Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Trochilidés (colibris ou oiseauxmouches) | |
| A | Glaucis dohrnii (I) | Ermite de Dohrnou à bec incurvé | |
CHARADRIIFORMES | Haut du tableau | ||
| Burhinidae | OEdicnèmes | ||
| C | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | OEdicnème américain | |
| Laridae | Mouettes, goélands, sternes | ||
| A | Larus relictus (I) | Goéland de Mongolie | |
| Scolopacidae | Courlis, chevalier tacheté | ||
| A | Numenius borealis (I) | Courlis esquimau | |
| A | Numenius tenuirostris (I) | Courlis à bec grêle | |
| A | Tringa guttifer (I) | Chevalier à gouttelette | |
CICONIIFORMES | Haut du tableau | ||
| Ardeidae | Aigrettes, hérons | ||
| A | Ardea alba | Grande aigrette | |
| A | Bubulcus ibis | Héron garde-boeufs | |
| A | Egretta garzetta | Aigrette garzette | |
| Balaenicipitidae | Bec-en-sabot | ||
| B | Balaeniceps rex (II) | Bec-en-sabot ou baléniceps roi | |
| Ciconiidae | Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc | ||
| A | Ciconia boyciana (I) | Cigogne blanche orientale | |
| A | Ciconia nigra(II) | Cigogne noire | |
| A | Ciconia stormi | Cigogne de Storm | |
| A | Jabiru mycteria (I) | Jabiru américain | |
| A | Leptoptilos dubius | Marabout argala | |
| A | Mycteria cinerea (I) | Tantale blanc | |
| Phoenicopteridae | Flamants | ||
| B | Phoenicopteridae spp.(sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Flamants | |
| A | Phoenicopterus ruber(II) | Flamant rouge | |
| Threskiornithidae | Ibis, spatules | ||
| B | Eudocimus ruber (II) | Ibis rouge | |
| A | Geronticus calvus (II) | Ibis chauve de l'Afrique du Sud | |
| A | Geronticus eremita (I) | Ibis chauve | |
| A | Nipponia nippon (I) | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon | |
| A | Platalea leucorodia(II) | Spatule blanche | |
| A | Pseudibis gigantea | Ibis géant | |
COLUMBIFORMES | Haut du tableau | ||
| Columbidae | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes | ||
| A | Caloenas nicobarica (I) | Pigeon de Nicobar ou à camail | |
| A | Columba livia | Pigeon biset | |
| A | Ducula mindorensis (I) | Carpophage de Mindoro | |
| B | Gallicolumba luzonica (II) | Colombe poignardée | |
| B | Goura spp. (II) | Gouras ou pigeons couronnés | |
| A | Leptotila wellsi | Colombe de Wells | |
| C | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares | |
| A | Streptopelia turtur | Tourterelle des bois | |
CORACIIFORMES | Haut du tableau | ||
| Bucerotidae | Calaos | ||
| B | Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Calaos | |
| A | Aceros nipalensis (I) | Calao de montagne ou à cou roux | |
| B | Anorrhinus spp. (II) | Calaos à huppe touffue | |
| B | Berenicornis spp (II) | Calaos | |
| B | Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros | |
| A | Buceros bicornis (I) | Calao bicorne de l'île Homray | |
| B | Penelopides spp. (II) | Calaos à canelure des Célèbes | |
| A | Rhinoplax vigil (I) | Calao à casque | |
| B | Rhyticeros spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Calaos | |
| A | Rhytoceros subruficollis (I) | Calao à poche unie | |
CUCULIFORMES | Haut du tableau | ||
| Musophagidae | Touracos | ||
| B | Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Touracos | |
| A | Tauraco bannermani (II) | Touraco de Bannerman | |
FALCONIFORMES | Haut du tableau | Rapaces (aigles, faucons, perviers, vautours) | |
| B | FALCONIFORMES spp. (II) (sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n'étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa) | Rapaces | |
| Accipitridae | Aigles, milan de Wilson, pygargues | ||
| A | Accipiter brevipes(II) | Épervier à pieds courts | |
| A | Accipiter gentilis(II) | Autour des palombes | |
| A | Accipiter nisus(II) | Épervier d'Europe | |
| A | Aegypius monachus(II) | Vautour-moine | |
| A | Aquila adalberti (I) | Aigle à épaules blanches | |
| A | Aquila chrysaetos(II) | Aigle royal | |
| A | Aquila clanga(II) | Aigle criard | |
| A | Aquila heliaca (I) | Aigle impérial | |
| A | Aquila pomarina(II) | Aigle pomarin | |
| A | Buteo buteo(II) | Buse variable | |
| A | Buteo lagopus(II) | Buse pattue | |
| A | Buteo rufinus(II) | Buse féroce | |
| A | Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | Busard de Wilson | |
| A | Circaetus gallicus(II) | Circaète Jean-le-Blanc | |
| A | Circus aeruginosus(II) | Busard des roseaux | |
| A | Circus cyaneus(II) | Busard Saint-Martin | |
| A | Circus macrourus(II) | Busard pâle | |
| A | Circus pygargus(II) | Busard de montagne | |
| A | Elanus caeruleus(II) | Élançon blanc | |
| A | Eutriorchis astur (II) | Aigle serpentaire | |
| A | Gypaetus barbatus(II) | Gypaète barbu | |
| A | Gyps fulvus(II) | Vautour fauve | |
| A | Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) | Pygargue | |
| A | Harpia harpyja (I) | Harpie | |
| A | Hieraaetus fasciatus(II) | Aigle de Bonelli | |
| A | Hieraaetus pennatus(II) | Aigle botté | |
| A | Leucopternis occidentalis (II) | Buse à dos gris | |
| A | Milvus migrans(II)(sauf Milvus migrans lineatus qui figure à l'annexe B) | Milan noir | |
| A | Milvus milvus(II) | Milan royal | |
| A | Neophron percnopterus(II) | Pérénoptère d'Égypte | |
| A | Pernis apivorus(II) | Bondrée apivore | |
| A | Pithecophaga jefferyi (I) | Aigle des singes | |
| Cathartidae | Vautours du Nouveau Monde | ||
| A | Gymnogyps californianus (I) | Condor de Californie | |
| C | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Carcoramphe roi, vautour royal | |
| A | Vultur gryphus (I) | Condor des Andes | |
| Falconidae | Faucons | ||
| A | Falco araeus (I) | Faucon crécerelle des Seychelles | |
| A | Falco biarmicus(II) | Faucon lanier | |
| A | Falco cherrug(II) | Faucon sacré | |
| A | Falco columbarius(II) | Faucon émerillon | |
| A | Falco eleonorae(II) | Faucon d'Eléonore | |
| A | Falco jugger (I) | Faucon laggar | |
| A | Falco naumanni(II) | Faucon crécerellette | |
| A | Falco newtoni(I) (seulement la population des Seychelles) | Faucon de Newton d'Aldabra | |
| A | Falco pelegrinoides (I) | Faucon de Barbarie | |
| A | Falco peregrinus (I) | Faucon pélerin | |
| A | Falco punctatus (I) | Faucon de l'île Maurice | |
| A | Falco rusticolus (I) | Faucon gerfaut | |
| A | Falco subbuteo(II) | Faucon hobereau | |
| A | Falco tinnunculus(II) | Faucon crécerelle | |
| A | Falco vespertinus(II) | Faucon kobez | |
| Pandionidae | Balbuzards | ||
| A | Pandion haliaetus(II) | Balbuzard fluviatile | |
GALLIFORMES | Haut du tableau | ||
| Cracidae | |||
| A | Crax alberti (III Colombie) | Hocco d'Albert | |
| A | Crax blumenbachii (I) | Hocco à bec rouge | |
| C | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton | |
| B | Crax fasciolata | Hocco à face nue | |
| C | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux | |
| C | Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) | Grand Hocco | |
| A | Mitu mitu (I) | Grand hocco à bec de rasoir | |
| A | Oreophasis derbianus (I) | Pénélope cornue ou de Derby | |
| C | Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique | |
| B | Pauxi spp. (III Colombie) | Hocco à pierre | |
| A | Penelope albipennis (I) | Pénélope à ailes blanches | |
| C | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc | |
| C | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire | |
| A | Pipile jacutinga (I) | Pénélope siffleuse ou à front noir | |
| A | Pipile pipile (I) | Siffleuse de la Trinité | |
| Megapodiidae | Mégapode maléo | ||
| A | Macrocephalon maleo (I) | Maléo | |
| Phasianidae | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans | ||
| B | Argusianus argus (II) | Argus géant* | |
| A | Catreus wallichii (I) | Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya | |
| A | Colinus virginianus ridgwayi (I) | Colin de Ridgway | |
| A | Crossoptilon crossoptilon (I) | Hoki blanc | |
| A | Crossoptilon mantchuricum (I) | Hoki brun | |
| B | Gallus sonneratii (II) | Coq de Sonnerat | |
| B | Ithaginis cruentus (II) | Ithagines | |
| A | Lophophorus impejanus (I) | Lophophore resplendissant | |
| A | Lophophorus lhuysii (I) | Lophophore de Lhuys | |
| A | Lophophorus sclateri (I) | Lophophore de Sclater | |
| A | Lophura edwardsi (I) | Faisan d'Edwards | |
| B | Lophura hatinhensis | Faisan du Vietnam | |
| C | Lophura leucomelanos | Faisan leicomèie | |
| A | Lophura swinhoii (I) | Faisan de Swinhoe | |
| C | Meleagris ocellata (III Guatemala | Dindon ocellé | |
| A | Odontophorus strophium | Tocra à miroir | |
| A | Ophrysia superciliosa | Ophrysia de l'Himalaya | |
| C | Pavo cristatus (III Pakistan) | Paon bleu | |
| B | Pavo muticus (II) | Paon spicifère | |
| B | Polyplectron bicalcaratum (II) | Éperonnier chinquis | |
| B | Polyplectron germaini (II) | Éperonnier de Germain | |
| B | Polyplectron malacense (II) | Éperonnier malais | |
| A | Polyplectron napoleonis (I) | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon | |
| B | Polyplectron schleiermacheri (II) | Eperonnier de Nornéo | |
| C | Pucrasia macrolopha (III Pakistan) | Eulophe koklass | |
| A | Rheinardia ocellata (I) | Rheinarte ocellé | |
| A | Syrmaticus ellioti (I) | Faisan d'Elliot | |
| A | Syrmaticus humiae (I) | Faisan de Hume et faisan de Birmanie | |
| A | Syrmaticus mikado (I) | Faisan mikado | |
| A | Tetraogallus caspius (I) | Tétras des neiges de la Caspienne | |
| A | Tetraogallus tibetanus (I) | Tétras des neiges du Tibet | |
| A | Tragopan blythii (I) | Tragopan du Blith ou de Molesworth | |
| A | Tragopan caboti (I) | Tragopan de Cabot | |
| A | Tragopan melanocephalus (I) | Tragopan de Hastings | |
| C | Tragopan satyra (III Népal) | Tragopan satyre | |
| B | Tympanuchus cupido attwateri (II) | Tétras cupidon d'Attwater | |
GRUIFORMES | Haut du tableau | ||
| Gruidae | Grues | ||
| B | Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Grues | |
| A | Grus americana (I) | ||
| A | Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sousespèces Gruscanadensisnesiotes et Gruscanadensispulla sont inscrites à l'annexe I) | Grue grise | |
| A | Grus grus(II) | Grue cendrée | |
| A | Grus japonensis (I) | Grue blanche du Japon | |
| A | Grus leucogeranus (I) | Grue blanche asiatique ou leucogérane | |
| A | Grus monacha (I) | Grue moine | |
| A | Grus nigricollis (I) | Grue à cou noir | |
| A | Grus vipio (I) | Grue à cou blanc | |
| Otididae | Outardes | ||
| B | Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | Outardes | |
| A | Ardeotis nigriceps (I) | Outarde de l'Inde | |
| A | Chlamydotis undulata (I) | Outarde oubara | |
| A | Eupodotis indica (II) | Outarde naine de l'Inde | |
| A | Eupodotis bengalensis (I) | Outarde du Bengale | |
| A | Otis tarda(II) | Outarde barbue | |
| A | Tetrax tetrax(II) | Outarde canepetière | |
| Rallidae | Foulques, râles | ||
| A | Gallirallus sylvestris (I) | Râle de l'île de Lord Howe | |
| Rhynochetidae | Kagou ou cagou | ||
| A | Rhynochetos jubatus (I) | Kagou ou cagou huppé | |
PASSERIFORMES | Haut du tableau | ||
| Atrichornithidae | Atrichornes | ||
| A | Atrichornis clamosus (I) | Oiseau bruyant des buissons | |
| Cotingidae | Cotingas, coqs-de-roche | ||
| C | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée | |
| C | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée | |
| A | Cotinga maculata (I) | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu | |
| B | Rupicola spp. (II) | Coqs de roche | |
| A | Xipholena atropurpurea (I) | Cotinga à ailes blanches | |
| Emberizidae | Cardinal vert, paroares, calliste superbe | ||
| B | Gubernatrix cristata (II) | Cardinal vert | |
| B | Paroaria capitata (II) | Paroare cardinal à bec jaune | |
| B | Paroaria coronata (II) | Paroare huppé ou cardinal gris | |
| B | Tangara fastuosa (II) | Calliste superbe | |
| Estrildidae | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. | ||
| B | Amandava formosa (II) | Bengali vert | |
| B | Lonchura fuscata | Padda de Timor | |
| B | Lonchura oryzivora (II) | Padda de Java | |
| B | Poephila cincta cincta (II) | Diamant à bavette | |
| Fringillidae | Chardonnerets, serins | ||
| A | Carduelis cucullata (I) | Tarin rouge du Venezuela | |
| Hirundinidae | Hirondelles | ||
| A | Pseudochelidon sirintarae (I) | Hirondelle à lunettes | |
| Icteridae | Hirondelles | ||
| A | Xanthopsar flavus (I) | Carouge safran | |
| Meliphagidae | Méliphages | ||
| A | Lichenostomus melanops cassidix (I) | Méliphage casqué | |
| Muscicapidae | Gobe-mouches de l'Ancien Monde | ||
| A | Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | Rousserolle de Rodriguez | |
| B | Cyornis ruckii (II) | Gobe-mouches bleu de Rueck | |
| A | Dasyornis broadbenti litoralis (peutêtre éteint) (I) | Fauvette rousse de l'Ouest | |
| A | Dasyornis longirostris (I) | Fauvette brune à long bec | |
| B | Garrulax canorus (II) | Garrulaxe hoamy | |
| B | Garrulax taewanus (II) | Garrulaxe de Taiwan | |
| B | Leiothrix argentauris (II) | Mésia ou léiothrix à joues argent | |
| B | Leiothrix lutea (II) | Léiothrix jaune | |
| B | Liocichla omeiensis (II) | Garrulaxe de l'Omei | |
| A | Picathartes gymnocephalus (I) | Picathartes à cou blanc | |
| A | Picathartes oreas (I) | Picathartes à cou gris | |
| A | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches | |
| Paradisaeidae | Paradisiers | ||
| B | Paradisaeidae spp. (II) | Paradisiers ou oiseaux de paradis | |
| Pittidae | Brèves | ||
| B | Pitta guajana (II) | Brève à queue bleue | |
| A | Pitta gurneyi (I) | Brève de Gurney | |
| A | Pitta kochi (I) | Brève de Koch | |
| B | Pitta nympha (II) | Brève migratrice | |
| Pycnonotidae | Bulbuls | ||
| B | Pycnonotus zeylanicus (II) | Bulbul à tête jaune | |
| Sturnidae | Mainates | ||
| B | Gracula religiosa (II) | Mainate religieux | |
| A | Leucopsar rothschildi (I) | Mainate ou martin de Rothschild | |
| Zosteropidae | Zostérops | ||
| A | Zosterops albogularis (I) | Zostérops de l'île de Norfolk | |
PELECANIFORMES | Haut du tableau | ||
| Fregatidae | Frégates | ||
| A | Fregata andrewsi (I) | Frégate de l'île Christmas | |
| Pelecanidae | Pélicans | ||
| A | Pelecanus crispus (I) | Pélican frisé | |
| Sulidae | Fous | ||
| A | Papasula abbotti (I) | Fou d'Abbott | |
PICIFORMES | Haut du tableau | ||
| Capitonidae | Barbus | ||
| C | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet | |
| Picidae | Pics | ||
| A | Dryocopus javensis richardsi (I) | Pic à ventre blanc de Corée | |
| Ramphastidae | Toucans | ||
| C | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon | |
| B | Pteroglossus aracari (II) | Aracari à cou noir | |
| C | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux | |
| B | Pteroglossus viridis (II) | Aracari vert | |
| B | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge | |
| B | Ramphastos sulfuratus (II) | Toucan à carène | |
| B | Ramphastos toco (II) | Toucan toco | |
| B | Ramphastos tucanus (II) | Toucan à bec rouge | |
| B | Ramphastos vitellinus (II) | Toucan à gorge jaune et blanche | |
| C | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté | |
PODICIPEDIFORMES | Haut du tableau | ||
| Podicipedidae | Grèbes | ||
| A | Podilymbus gigas (I) | Grèbe du lac Atitlan | |
PROCELLARIIFORMES | Haut du tableau | ||
| Diomedeidae | Albatros | ||
| A | Phoebastria albatrus (I) | Albatros à queue courte | |
PSITTACIFORMES | Haut du tableau | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. | |
| B | PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites aux annexes A et C, ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacusundulatus et Nymphicushollandicus, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Perroquets, perruches, etc. | |
| Cacatuidae | Cacatoès | ||
| A | Cacatua goffini (I) | Cacatoès de Goffin | |
| A | Cacatua haematuropygia (I) | Cacatoès des Philippines | |
| A | Cacatua moluccensis (I) | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge | |
| A | Cacatua sulphurea (I) | Cacatoès soufré | |
| A | Probosciger aterrimus (I) | Microglosse noir | |
| Loriidae | Loris, Loriquets | ||
| A | Eos histrio (I) | Lori arlequin | |
| A | Vini spp. (I/II) (Viniultramarina figure à l'annexe I, mais les autres sous-espèces figurent à l'annexe II) | Loris | |
| Psittacidae | Amazones, cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets | ||
| A | Amazona arausiaca (I) | Amazone de Bouquet ou à cou rouge | |
| A | Amazona auropalliata (I) | Amazone à cou jaune | |
| A | Amazona barbadensis (I) | Amazone à épaulettes jaunes | |
| A | Amazona brasiliensis (I) | Amazone du Brésil ou à queue rouge | |
| A | Amazona finschi (I) | Amazone de Finsch | |
| A | Amazona guildingii (I) | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding | |
| A | Amazona imperialis (I) | Amazone impériale | |
| A | Amazona leucocephala (I) | Amazone de Cuba, Amazone à tête blanche | |
| A | Amazona oratrix (I) | Amazone à tête jaune | |
| A | Amazona pretrei (I) | Amazone de Prêtre | |
| A | Amazona rhodocorytha (I) | Amazone à couronne rouge | |
| A | Amazona tucumana (I) | Amazone de Tucuman | |
| A | Amazona versicolor (I) | Amazone versicolore | |
| A | Amazona vinacea (I) | Amazone vineuse | |
| A | Amazona viridigenalis (I) | Amazone à joues vertes | |
| A | Amazona vittata (I) | Amazone à bandeau rouge | |
| A | Anodorhynchus spp. (I) | Aras hyacinthes, de Lear, glauques | |
| A | Ara ambiguus (I) | Ara de Buffon | |
| A | Ara glaucogularis (I) | Ara à gorge bleue | |
| A | Ara macao (I) | Ara macao | |
| A | Ara militaris (I) | Ara militaire | |
| A | Ara rubrogenys (I) | Ara de Fresnaye | |
| A | Cyanopsitta spixii (I) | Ara de Spix | |
| A | Cyanoramphus cookii (I) | ||
| A | Cyanoramphus forbesi(I) | Perruches à tête d'or de Frobes | |
| A | Cyanoramphus novaezelandiae (I) | Perruche de Nouvelle-Zélande | |
| A | Cyanoramphus saisseti (I) | ||
| A | Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | Psittacula à double oeil de Coxen | |
| A | Eunymphicus cornutus (I) | Perruche cornue ou huppée | |
| A | Guarouba guarouba (I) | Guarouba, perruche dorée | |
| A | Neophema chrysogaster (I) | Perruche à ventre orange | |
| A | Ognorhynchus icterotis (I) | Perruche à oreilles jaunes | |
| A | Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I) | ||
| A | Pezoporus wallicus (I) | Perruche terrestre | |
| A | Pionopsitta pileata (I) | Perroquet à oreilles ou caïque mitré | |
| A | Primolius couloni (I) | Ara de Coulon | |
| A | Primolius maracana (I) | Ara maracana | |
| A | Psephotus chrysopterygius (I) | Perruche à ailes d'or | |
| A | Psephotus dissimilis (I) | Perruche à capuchon | |
| A | Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) | Perruche de paradis | |
| A | Psittacula echo (I) | Perruche de l'île Maurice | |
| A | Pyrrhura cruentata (I) | Conure à gorge bleue | |
| A | Rhynchopsitta spp. (I) | Perruches ou perroquets à gros bec | |
| A | Strigops habroptilus (I) | Kakaro ou perroquet-hibou | |
RHEIFORMES | Haut du tableau | ||
| Rheidae | Nandous | ||
| A | Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) | Nandou de Darwin | |
| B | Rhea pennata pennata (II) | Nandou de Darwin | |
| B | Rhea americana (II) | Nandou américain ou nandou gris | |
SPHENISCIFORMES | Haut du tableau | ||
| Spheniscidae | Manchots | ||
| B | Spheniscus demersus (II) | Manchot du Cap | |
| A | Spheniscus humboldti (I) | Manchot de Humboldt | |
STRIGIFORMES | Haut du tableau | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) | |
| B | STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies) | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) | |
| Strigidae | Chouettes, hiboux | ||
| A | Aegolius funereus(II) | Chouette de Tengmalm | |
| A | Asio flammeus(II) | Hibou brachyote | |
| A | Asio otus(II) | Hibou moyen-duc | |
| A | Athene noctua(II) | Chouette chevêche | |
| A | Bubo bubo(II)(sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B) | Hibou grand-duc | |
| A | Glaucidium passerinum(II) | Chouette chevêchette | |
| A | Heteroglaux blewitti (I) | Chevêche forestière | |
| A | Mimizuku gurneyi (I) | Scops géant de Guerney | |
| A | Ninox natalis (I) | Ninoxe ou chouette des mollusques | |
| A | Ninox novaeseelandiae undulata (I) | Chouette boobook de l'île de Norfolk | |
| A | Nyctea scandiaca(II) | Harfang des neiges | |
| A | Otus ireneae (II) | Petit-duc d'Irène | |
| A | Otus scops(II) | Hibou petit-duc | |
| A | Strix aluco(II) | Hulotte chat-huant | |
| A | Strix nebulosa(II) | Chouette lapone | |
| A | Strix uralensis(II)(sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B) | Chouette de l'Oural | |
| A | Surnia ulula(II) | Chouette épervière | |
| Tytonidae | Chouettes effraies | ||
| A | Tyto alba(II) | Chouette effraie | |
| A | Tyto soumagnei (I) | Effraie rousse de Madagascar | |
STRUTHIONIFORMES | Haut du tableau | Anatidae Canards, oies, cygnes | |
| Struthionidae | Autruche | ||
| A | Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | Autruche | |
TINAMIFORMES | Haut du tableau | ||
| Tinamidae | Tinamous | ||
| A | Tinamus solitarius (I) | Tinamou solitaire | |
TROGONIFORMES | Haut du tableau | ||
| Trogonidae | Quetzals | ||
| A | Pharomachrus mocinno (I) | Quetzal resplendissant | |
Tableau Annexe D
| Espèces | Noms scientiphiques | Noms communs |
|---|---|---|
| Annexe D Noms communs FAUNE AVES (Oiseaux) | ||
ANSERIFORMES | Anatidae Canards, oies, cygnes | |
| Anatidae | Canards, oies, cygnes | |
| Anas melleri | Canard de Meller | |
COLUMBIFORMES | ||
| Columbidae | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes | |
| Columba oenops | Pigeon du Pérou | |
| Didunculus strigirostris | Diduncule strigiorostre | |
| Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering | |
| Gallicolumba criniger | Gallicolombe de Barlett | |
| Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche | |
| Turacoena modesta | Phasianelle modeste | |
GALLIFORMES | ||
| Cracidae | Ortalides, hoccos, pénélopes | |
| Crax alector | Hocco de Guyane | |
| Pauxi unicornis | Hocco cornu | |
| Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse | |
| Megapodiidae | Mégapode maléo | |
| Eulipoa wallacei | Mégapode de Wallace | |
| Phasianidae | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans | |
| Arborophila gingica | Torquéole de Gingi | |
| Lophura bulweri | Faisan de Bulwer | |
| Lophura diardi | Faisan prélat | |
| Lophura inornata | Faisan de Salvadori | |
| Lophura leucomelanos | Faisan leucomèle | |
| Syrmaticus reevesii § 2 | Faisan vénéré | |
PASSERIFORMES | ||
| Bombycillidae | Jaseurs | |
| Bombycilla japonica | Jaseur du Japon | |
| Corvidae | Corbeau, corneilles, pies, geais | |
| Cyanocorax caeruleus | Geai azuré | |
| Cyanocorax dickeyi | Geai panaché | |
| Cotingidae | Cotingas, coqs-de-roche | |
| Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue | |
| Emberizidae | Cardinal vert, paroares, calliste superbe | |
| Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires | |
| Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck | |
| Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc | |
| Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux | |
| Sporophila palustris | Sporophile des marais | |
| Estrildidae | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. | |
| Amandava amandava | Bengali rouge | |
| Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow | |
| Erythrura coloria | Diamant de Mindanao | |
| Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon | |
| Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) | Astrild à ventre jaune | |
| Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé | |
| Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise | |
| Lonchura punctulata | Capucin damier | |
| Lonchura stygia | Capucin noir | |
| Fringillidae | Chardonnerets, serins | |
| Carduelis ambigua | Verdier d'Oustalet | |
| Carduelis atrata | Chardonneret noir | |
| Carpodacus roborowskii | Roselin de Roborowski | |
| Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise | |
| Serinus canicollis | Serin du Cap | |
| Serinus hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) | Serin est-africain | |
| Icteridae | Ictéridés | |
| Sturnella militaris | Sturnelle des pampas | |
| Muscicapidae | Gobe-mouches de l'Ancien Monde | |
| Cochoa azurea | Cochoa azuré | |
| Cochoa purpurea | Cochoa pourpré | |
| Garrulax formosus | Garrulaxe élégant | |
| Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune | |
| Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge | |
| Niltava davidi | Gobe-mouches de David | |
| Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead | |
| Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) | Rouge-gorge de Swynnerton | |
| Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire | |
| Pittidae | Brèves | |
| Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue | |
| Pitta steerii | Brève de Steere | |
| Sittidae | Sittelles | |
| Sitta magna | Sittelle géante | |
| Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan | |
| Sturnidae | Étourneaux, mainates et pique-boeufs | |
| Lamprotornis regius | Spréo royal | |
| Mino dumontii | Mino de Dumont | |
| Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche | |
Modification janvier 2017